Sécurité des procédés et substances dangereuses

Accidents majeurs, classification et stockage des substances dangereuses, méthodes d’analyse des risques, liquides inflammables, gaz, chlore, transport, radioprotection, protection individuelle.

Thèmes concernés : Pétrole & Gaz · Chimie & Pétrochimie · Pharma & Biotech · Sécurité fonctionnelle

126 référentiels. Chaque ligne donne la désignation, l’objet et l’organisme éditeur. Une désignation soulignée mène à sa fiche détaillée ; la cible, à droite, place le référentiel au centre de la carte.

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Réglementation européenne et internationale 10

2012/18/EUDirective Seveso III : maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses Aussi : Seveso IIIEU
(EC) 1272/2008Règlement CLP : classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges Aussi : CLPEU
(EC) 1907/2006Règlement REACH : enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques Aussi : REACHEU
2010/75/EUDirective relative aux émissions industrielles Aussi : IEDEU
98/24/ECProtection des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiquesEU
(EU) 2016/425Règlement relatif aux équipements de protection individuelle Aussi : PPE, EPI, PSAEU
GHSSystème général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiquesUN
ADRAccord relatif au transport international des marchandises dangereuses par routeUNECE
RIDRèglement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereusesOTIF
IMDG CodeCode maritime international des marchandises dangereusesIMO

Méthodes d'analyse des risques 6

Thèmes : Sécurité fonctionnelle

IEC 61882Études de danger et d'exploitabilité (études HAZOP) : guide d'applicationIEC
IEC 60812Analyse des modes de défaillance et de leurs effets (AMDE et AMDEC)IEC
IEC 61025Analyse par arbre de panneIEC
IEC 62502Analyse par arbre d'événementsIEC
IEC 31010Management du risque : techniques d'appréciation du risqueIEC
ISO 17776Installations de production en mer : management des dangers d'accident majeur à la conceptionISO

Suisse 33

StFVOrdonnance sur la protection contre les accidents majeurs Aussi : OPAMCH
ChemVOrdonnance sur les produits chimiques Aussi : OChimCH
StSGLoi sur la radioprotection Aussi : StrahlenschutzgesetzCH
StSVOrdonnance sur la radioprotection Aussi : StrahlenschutzverordnungCH
SnAVOrdonnance du DFI sur la radioprotection dans les installations non médicales de production de rayonnements ionisantsCH
Strahlenschutz-AusbildungsverordnungOrdonnance du DFI sur la formation, la formation continue et les activités autorisées en radioprotectionCH
StMmVOrdonnance du DFJP sur les instruments de mesure des rayonnements ionisantsCH
Suva 1655Loi et ordonnance sur la radioprotectionSuva
Suva 2869/21Irradiations accidentelles : conduite à tenir Aussi : Suva 2869-21Suva
NISVOrdonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisantCH
RLGLoi fédérale sur les installations de transport par conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux Aussi : RohrleitungsgesetzCH
Suva 66122Bouteilles de gaz : dépôts, rampes, systèmes de distribution de gazSuva
Suva 1903Explications relatives aux valeurs limitesSuva
CARBURA Richtlinien für TankanlagenDirectives pour les installations de réservoirsCARBURA
- CARBURA Teil AIndications généralesCARBURA
- CARBURA Teil BDéfinitions et facteurs déterminants pour l'évaluation des projets de construction de réservoirsCARBURA
- CARBURA Teil CPlanification et conception des installations de réservoirsCARBURA
- CARBURA Teil EÉquipements et dispositifs de sécuritéCARBURA
- CARBURA Teil FProtection incendie et lutte contre le feuCARBURA
- CARBURA Teil IProtection des eauxCARBURA
CARBURA Rahmenbericht StehtankanlagenRapport-cadre sur les installations de réservoirs verticaux pour combustibles et carburants liquidesCARBURA
EKAS 1825Liquides inflammables : entreposage et manipulation Aussi : CFST 1825EKAS
EKAS 1941Gaz liquéfiés, partie 1 : récipients, entreposage, transvasement et remplissage Aussi : CFST 1941EKAS
EKAS 1942Gaz liquéfiés, partie 2 : utilisation dans les ménages, l'artisanat et l'industrie Aussi : CFST 1942EKAS
EKAS 2388Gaz liquéfiés, partie 4 : utilisation à bord des bateaux Aussi : CFST 2388EKAS
EKAS 6507Ammoniac : entreposage et manipulation Aussi : CFST 6507EKAS
EKAS 6517Gaz liquéfiés : entreposage et utilisation Aussi : CFST 6517EKAS
GGBVOrdonnance sur les conseillers à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses Aussi : Gefahrgutbeauftragtenverordnung, OCSCH
LRVOrdonnance sur la protection de l'air Aussi : Luftreinhalte-Verordnung, OPairCH
Leitfaden Lagerung gefährlicher StoffeStockage des substances dangereusesKt. Nordwestschweiz
SN 054521Chaussures de sécuritéSNV
- SN 054521-1Appareillages et méthodes d'essai Aussi : SN 054521/1SNV
- SN 054521-2Exigences minimales Aussi : SN 054521/2SNV

Allemagne 15

12. BImSchVOrdonnance allemande sur les accidents majeursDE
GefStoffVOrdonnance allemande sur les substances dangereusesDE
AwSVOrdonnance allemande sur les installations manipulant des substances dangereuses pour les eauxDE
TRGS 400Évaluation des risques pour les activités impliquant des substances dangereusesBAuA
TRGS 509Stockage de substances dangereuses liquides et solides en réservoirs fixes, postes de remplissage et de vidangeBAuA
TRGS 510Stockage de substances dangereuses en récipients mobilesBAuA
TRGS 900Valeurs limites d'exposition professionnelleBAuA
WHGLoi sur le régime des eaux Aussi : WasserhaushaltsgesetzDE
TRbF 20Dépôts de liquides inflammablesDE
Bundeseinheitliche Praxis EmissionenPratique fédérale uniforme pour la surveillance des émissions et des immissionsDE
DWA-A 789Règle technique sur les substances dangereuses pour les eaux : tuyauteries enterrées Aussi : TRwS 789DWA
BG RCI Lagerung von GefahrstoffenStockage des substances dangereuses Aussi : BG RCI M 062BG RCI
VCI Zusammenlagerung von ChemikalienStockage en commun de produits chimiquesVCI
UBA Leitfaden CLP-VerordnungApplication du règlement CLP : nouveau système de classification et d'étiquetage des produits chimiques selon le SGHUmweltbundesamt
DIN 26028Dispositifs supérieurs de remplissage et de vidange pour wagons-citernes à gaz comprimés retirée ou remplacéeDIN

États-Unis 9

OSHA 29 CFR 1910.119Gestion de la sécurité des procédés mettant en oeuvre des produits chimiques très dangereuxOSHA
EPA 40 CFR Part 68Dispositions de prévention des accidents chimiques : programme de gestion des risquesEPA
API RP 754Indicateurs de performance de la sécurité des procédésAPI
API RP 752Gestion des dangers liés à l'implantation des bâtiments permanents des unités de procédéAPI
API 2350Prévention du débordement des réservoirs de stockage des installations pétrolièresAPI
NFPA 30Code des liquides inflammables et combustiblesNFPA
NFPA 400Code des matières dangereusesNFPA
NFPA 704Système d'identification des dangers des matières pour l'intervention d'urgenceNFPA
ANSI/ISEA Z358.1Douches de sécurité et laveurs d'yeux d'urgenceANSI

Industrie chimique européenne 47

ECETOC TR 43Indices d'exposition d'urgence pour les produits chimiques industrielsECETOC
CEFIC H2O2 Bulk Storage GuidelineStockage en vrac du peroxyde d'hydrogèneCEFIC
CEFIC CESAS Liquid Sulphur DioxideManipulation sûre du dioxyde de soufre liquideCEFIC
Euro Chlor GESTRecommandations techniques pour le chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 72/10Stockage sous pression du chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 73/17Stockage du chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 73/25Transport du chlore sec par canalisationEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 75/43Tuyaux flexibles en acier et flexibles en alliages riches en nickel pour le transfert de chlore sec gazeux ou liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 75/44Bras articulés pour le transfert de chlore sec gazeux ou liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 75/47Conception et exploitation des évaporateurs de chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 76/52Équipements de traitement des effluents gazeux contenant du chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 76/53Pose, dépose et maintenance des vannes pneumatiques sur citernes routières, wagons et conteneurs ISO de chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 76/55Teneurs maximales en trichlorure d'azote dans le chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 78/72Wagons-citernes pour le transport de chlore liquide sous pressionEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 78/73Chargement et déchargement des citernes routières, wagons et conteneurs ISO de chlore liquide : conception et procéduresEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 79/79Compresseurs de transfert de chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 79/81Tuyauteries de chlore liquide et de chlore gazeux sec à l'intérieur des usines des producteurs ou des clientsEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 79/82Matériaux de construction pour un usage au contact du chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 80/84Mise en service et mise hors service des installations de chlore gazeux sec et de chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 80/85Pose, dépose et maintenance des vannes de chlore à commande manuelleEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 83/119Pompes sans garniture d'étanchéité pour chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 87/130Dangers possibles dans les installations de chlore et mesures de réduction proposéesEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 87/133Protection contre la surpression des installations de chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 88/134Goujons, vis à tête hexagonale et écrous pour chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 88/138Petits récipients de chlore : construction et manutentionEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 90/162Transfert d'urgence de chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 91/168Propriétés physiques, thermodynamiques et propriétés chimiques choisies du chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 92/171Équipements de protection individuelle dans l'industrie du chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 92/176Équipements d'intervention d'urgence pour le chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 93/179Intervention d'urgence en cas de fuite de chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 94/204Vannes à commande pneumatique pour réservoirs de stockage de chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 94/206Utilisation sûre du chlore dans les piscinesEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 94/207Installation des capteurs de pression sur les applications de chlore gazeux sec et de chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 94/213Choix et utilisation des systèmes fixes de détection de chlore dans les unités de productionEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 94/215Confinement des unités contenant du chlore liquideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 94/216Retour d'expérience sur les joints en service chlore liquide et chlore gazeux sec ou humideEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 96/218Utilisation sûre de l'hypochlorite de sodium dans les piscinesEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 05/316Sûreté des sites de production de chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 06/318Vannes pour chlore liquide : exigences et conceptionEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 08/360Conception et exploitation des unités de liquéfaction du chloreEuro Chlor
- Euro Chlor GEST 10/361Compresseurs de chlore gazeux secEuro Chlor
- Euro Chlor GEST AP 1Enseignements tirés des accidentsEuro Chlor
- Euro Chlor GEST AP 2Enseignements tirés de l'expérienceEuro Chlor
Euro Chlor Anal 3-7Normalisation des méthodes de dosage des traces de mercureEuro Chlor
Euro Chlor Env. Prot. 12Établissement d'un bilan mercure dans une usine de chloreEuro Chlor
Euro Chlor Health 5Questionnaire d'audit pour le chloreEuro Chlor
Euro Chlor Position Paper 12Mémorandum sur le confinement des installations de chlore liquide Aussi : Euro Chlor PP XIIEuro Chlor

Normes européennes et internationales 6

EN 15154Douches de sécuritéCEN/CENELEC
- EN 15154-2Unités de lavage d'yeux raccordées au réseau d'eau Aussi : DIN EN 15154-2CEN/CENELEC
- EN 15154-5Douches pour le corps pour sites autres que les laboratoires Aussi : DIN EN 15154-5CEN/CENELEC
EN 12021Appareils de protection respiratoire : gaz comprimés pour appareils de protection respiratoire Aussi : DIN EN 12021CEN/CENELEC
EN 14594Appareils de protection respiratoire à adduction d'air comprimé à débit continu : exigences, essais et marquage Aussi : DIN EN 14594CEN/CENELEC
EN 14039Caractérisation des déchets : dosage des hydrocarbures de C10 à C40 par chromatographie en phase gazeuse Aussi : DIN EN 14039CEN/CENELEC